Conseil Communautaire

Les élus du Conseil Communautaire se réuniront jeudi 15 janvier à 19h au foyer rural de Mazerolles.

A l'ordre du jour de ce premier conseil de 2026 :

Le Personnel

• Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable du service des assemblées et adjoint au Directeur du Pôle Affaires juridiques à compter du 01/03/2026.

• Création d’un emploi non permanent à temps complet pour mener à bien un projet (contrat de projet) sur le service Habitat à compter du 01/03/2026.

• Création d’un emploi non permanent à temps complet d’adjoint au responsable au Château de Morlanne du 16/02/2026 au 15/11/2026.

Les décisions

• Economie de proximité : Modification du règlement intercommunal définissant les conditions et les critères

d’attribution d’aides pour les projets relevant de la catégorie dite du commerce de proximité et situés en dehors du périmètre des zones d’activités économiques.

• Développement économique :

  Convention d’objectifs 2026 avec l’association Insertion Emploi Béarn Adour.

  Prorogation puis cession partielle du droit au bail emphytéotique sur les parcelles AV n°324, n°390 et n°392 (1 350 m²) sises Serres-Castet à la SARL PBC ou à toute personne morale qui viendrait s’y substituer.

  Cession partielle du droit au bail emphytéotique portant sur la parcelle AV n°130 sise Lotissement d’activités intercommunal du Haut-Ossau à Serres-Castet à la SA NUMPOC ou à toute personne morale qui viendrait s’y substituer.

  Signature d’un contrat de crédit-bail immobilier avec la SAS GAZ SYSTEMES portant sur la création d'une usine-relais sur le lot n°12-B de la ZAC du Bruscos sise Sauvagnon.

• Commande publique : Attribution des marchés de travaux : Construction d’une usine-relais sur la ZAC du Bruscos à Sauvagnon à destination de la SAS GAZ SYSTEMES dans le cadre d’un contrat de crédit-bail immobilier.

• Patrimoine : Cession du bâtiment d’activités situé au 5196 chemin de Labourdatte à Garlin à M. Stéphane PRUDENCE ou à toute personne morale qui viendrait s’y substituer.

• Espaces Naturels, Agriculture, Forêts : Convention cadre avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre des Pyrénées-Atlantiques pour l’entretien du balisage des itinéraires inscrits au plan local de randonnée.

Les instances

• SIECTOM Coteaux Béarn Adour : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.

• Syndicat des eaux Luy Gabas Lées : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif.

• Rives et Eaux du Sud-Ouest : Rapport annuel du délégataire 2024 – Barrage du Gées.

Renseignements - 05 59 33 72 34